• 1. OBJET :

    Conformément aux statuts, le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de L’AGACHON CLUB en accord avec la réglementation en vigueur.

    Ce présent règlement s’applique à toutes personnes adhérentes ou non, participants aux activités de l’association.

    Les adhérents ainsi que les non-adhérents s’engagent à respecter les statuts et le règlement intérieur de l’association ainsi que le règlement des locaux qu’ils occupent.


    Ce règlement pourra être modifié par l'Assemblée Générale ordinaire, sur proposition du Comité Directeur.
    Le présent Règlement Intérieur est diffusé chaque année à l’ensemble des membres du club, ainsi qu’à l’occasion d’une éventuelle modification importante qui présenterait un caractère d’urgence.

    2. LES GRANDS PRINCIPES :

     

    L’AGACHON CLUB est une association loi 1901, dont tous les membres sont des bénévoles.

    En devenant membre du club, on doit garder à l'esprit que le fait de payer une cotisation ne donne pas droit à une prestation de service, mais donne droit et devoir à participer à la vie du club.

    En prenant sa licence, chaque membre du club s'engage à respecter le présent règlement et assure au club une participation effective pour son bon fonctionnement.

     

     

    Les adhérents sont tenus d’en avoir pris connaissance. Le règlement intérieur doit être signé par l’adhérent au moment de son inscription.

     

    L’adhérent se doit de ne jamais oublier ou négliger toutes les formes de sécurité, de devoirs envers :

        - le présent règlement,
        - la réglementation de la FFESSM,
        - le règlement de la piscine ou de l’endroit ou se déroule la séance,

    Les activités du club sont toutes des activités loisirs.

    Le Club et ses membres s'engagent à contribuer aux respects des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines.

    3 - COMPOSITION ; ORGANISATION DU CLUB

     

    Article l.

    - Le club se compose de licenciés à jour de leur cotisation-club dont le montant est fixé chaque année par le comité directeur.

    La souscription à une assurance fédérale complémentaire est obligatoire et est incluse dans le montant de la cotisation au club.

    Les adhérents doivent avoir acquitté les droits d'adhésion et fourni le dossier d’inscription complet (dont certificat médical) au plus tard après la 4ème séance d'entraînement.

    Passé ce délai, l'accès au bassin de la piscine et aux activités du club pourront leur être refusés.

     

    Le certificat de non contre-indication à la pratique de la plongée subaquatique et /ou de l’apnée sera établi par un médecin fédéral ou un médecin du sport .

    Pour les enfants un certificat médical d’un médecin ORL sera exigé en plus préalablement à toute inscription.

    L'adhésion est tributaire, pour les débutants, d'un test d'aptitude défini par le comité.

    Article 2 

    - La cotisation n’est pas remboursable en cas d’arrêt de participation en cours d’année.
    Hors cas de force majeure, aucun remboursement ne peut être effectué à un adhérent passé un délai de 15 jours ou au moins 2 séances piscine après la demande d’inscription. (N’est pas considéré comme séance piscine, le baptême de plongée).

    Le comité peut être amené à refuser la délivrance d'une licence/adhésion à toute personne ayant, par son comportement et/ou son état d'esprit, fait du tort à la bonne marche du club.

    Article 3. Séances

    Il est demandé d’arriver 15 minutes avant l'heure de début des séances

    ne pas pénétrer dans la zone bassin ni se mettre à l’eau sans autorisation du responsable de bassin .


    Aider à l'installation et au rangement du matériel avant et après la séance .

    Il est interdit de pratiquer l’apnée statique ou non sans surveillance.

    Lors des entraînements à l’apnée ne pas pratiquer l’hyperventilation.

    Le club n'est pas responsable des vols ni des exactions commises contre des membres du club dans l'enceinte de la piscine.

     Pour le bon fonctionnement du club et l’organisation des sorties ,il est demandé à tous de fournir une photocopie des différents diplômes et compétences (niveaux de plongée ,certificats d’initiateurs ou d’encadrants , permis bateau…) 

    Article 4 : Mineurs.

    - L'âge minimum est fixé à 12ans, mais ramené à 8 ans pour les enfants de plongeurs adhérents.

    Une autorisation parentale (ou du tuteur) est exigée.

    Les enfants sont sous la responsabilité des encadrants du club à l’entrée du bassin : ils doivent être accompagnés par un adulte ayant l’autorisation des parents jusqu’à l’entrée de la zone bassin et ne peuvent y pénétrer que sur autorisation de l’encadrant responsable.

    De même à la fin de la séance l’enfant doit être repris en charge à la sortie de la même zone bassin et il est alors sous la responsabilité de l’adulte qui l’accompagne ; ceci en particulier dans la zone vestiaire.

    Article 5. Encadrants


    Tous les encadrants sont diplômés de la FFESSM ou par équivalence et sont bénévoles.
    Les enseignements sont organisés sous la responsabilité du directeur technique et du directeur sportif.
    Les encadrants s’engagent, en début d’année, à assurer les formations qu’ils ont choisies.

    Les encadrants s’engagent à respecter et à faire respecter les divers règlements et horaires de fréquentations des cours et séances d’entraînement.


    Article 6. Informations

    Les différentes informations (entraînements, sorties…)sont données aux adhérents par affichage sur le panneau information de la piscine d’une part et sont d’autre part transmises par email aux personnes ayant communiqué leurs coordonnées.

    Les inscriptions aux sorties club se feront auprès du responsable des sorties lors des séances d'entraînement. Les inscriptions ne seront prises en compte qu'avec un chèque de réservation.

    Article 7 : Droit à l’image.

    Le club se donne le droit d’utiliser et de publier les images prises au cours des activités associatives sur lesquelles apparaissent les membres du club et les éventuels accompagnants, sauf avis contraire écrit de ceux-ci.

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    Le non respect des statuts et du présent règlement peut faire l’objet sur décision du comité directeur de l’exclusion définitive de l’adhérent.


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